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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION
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BAG'ETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAG'ETTE
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3049465
Date de dépôt :
01/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2010
BAG\'ETTE de SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION

Présentation de la marque BAG'ETTE

Déposée le 1 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAG'ETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION domicilié(e) Zac de la Petite Issue, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.

La marque BAG'ETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAG'ETTE est expirée depuis le 1 septembre 2010.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : BAGU'ETTE , PANIDOR , PAIN LEADER , SODIFRO , LA BAGU ETTE , PANI-CONCEPT , (Marque figurative) , SODIGEL


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION S.A., société anonyme - Zac de la Petite Issue, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


T.MARK Conseils - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379259 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Pâtes alimentaires, semoule ; farines ; flocons de céréales séchées ; pâtisserie, viennoiserie, gâteaux, biscuit, brioches, croissants, levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire ; produits de minoterie, pâtes et poudres pour gâteaux, mets à base de farine, fleur de farine, levain.